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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT
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Mon Artisan Charcutier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Artisan Charcutier
BIO DIRECT, SAS

Numéro de dépôt :
3882043
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2021
Mon Artisan Charcutier de BIO DIRECT

Présentation de la marque Mon Artisan Charcutier

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Artisan Charcutier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT domicilié(e) 2 PARC ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO DIRECT, M. CHATELLIER-LANG SAMUEL domicilié(e) 2 PARC ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

La marque Mon Artisan Charcutier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Artisan Charcutier est expirée depuis le 15 décembre 2021.

BIO DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : BIO DIRECT , LES PAYSANS BIO CHARCUTIERS , Céréales Bio de France , ABIO , Fermiers Bio Réunis , breizh viande bio , Paysans et Charcutiers Réunis , loire viande bio , Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG) , OTHANTIC LA VIANDE DE PORC BIO


BIO DIRECT, SAS - 2 PARC ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


BIO DIRECT, M. CHATELLIER-LANG SAMUEL - 2 PARC ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.